Gestion de la Faculté
1- Doyen de la Faculté
2- Conseil de la Faculté
Organigramme de la Faculté de droit
Doyen de la Faculté:
Le doyen est chargé de gérer les affaires de la faculté et d’administrer ses aspects scientifiques, administratifs et financiers dans le cadre des politiques définies par le Conseil de l’Université et les conseils des départements, conformément aux lois, règlements et décisions en vigueur.
Missions du Doyen:
1. Superviser l’élaboration du plan scientifique et pratique et suivre sa mise en œuvre.
2. Assurer la coordination entre les services techniques et administratifs, le département des études et les départements concernés.
3. Proposer les besoins de la faculté en matière de corps professoral, de personnel technique, d’équipes de soutien, d’équipements, d’outils et de ressources bibliographiques.
4.Suivre le déroulement des études et des examens et maintenir l’ordre au sein de la faculté en collaboration avec les chefs de départements, et informer le président de l’Université de toute situation susceptible d’affecter le bon fonctionnement de la faculté.
5. Superviser le personnel et les entités administratives de la faculté et contrôler leurs activités.
6. Préparer le rapport annuel sur les activités scientifiques, éducatives, administratives, financières et académiques de la faculté, sur les examens et tests, les résultats et les activités du corps professoral, identifier les obstacles à l’exécution et proposer des solutions pour remédier aux lacunes.
7.Exprimer l’avis de la faculté sur les questions soumises au conseil des départements scientifiques.
8.Exécuter les décisions du conseil de la faculté, informer la faculté de ces décisions, transmettre les procès-verbaux au président de l’Université et notifier les décisions dans les huit jours suivant leur adoption. Informer les entités académiques concernées des décisions prises.
Le doyen préside également le conseil de la faculté et certaines de ses commissions, dirige le comité général des bourses de la faculté, et participe aux réunions du Conseil de l’Université, du Comité des Doyens, du Comité scientifique et du Comité général des bourses de l’Université. Il participe aussi aux conseils disciplinaires et aux comités spéciaux chargés d’étudier les modifications apportées aux règlements universitaires. Le doyen est responsable de l’organisation du travail au sein de la faculté, du renouvellement des contrats des membres du corps professoral dont le service est expiré, et de la nomination de nouveaux professeurs et assistants pour l’année académique suivante.
Conseil de la Faculté:
Le conseil est composé de:
1-Le doyen de la faculté, président du conseil.
2-Les chefs des départements scientifiques:
-Département de droit public
-Département de droit privé
-Département de droit international
-Département de droit pénal
Un représentant de chaque catégorie : professeurs assistants et enseignants koweïtiens, ou autres en l’absence de koweïtiens, élus pour une année à partir du 1er octobre de chaque année.
Au moins deux membres du secteur public ou privé ayant un lien avec le travail de la faculté, nommés par le conseil de l’Université pour deux ans sur proposition de la faculté concernée.
Compétences et attributions du Conseil:
1. Élaborer les plans d’études et les programmes, coordonner les départements et fixer la durée, les dates et les règles des examens.
2. Constituer les comités d’examen et approuver les résultats.
3. Approuver le transfert des étudiants provenant de facultés similaires dans d’autres universités, dans les limites définies par le conseil.
4. Proposer les diplômes et certifications et l’équivalence des diplômes étrangers.
5. Proposer les règlements internes de la faculté et les règlements concernant les musées, bibliothèques et autres installations.
6. Nommer, déléguer, transférer ou accorder des missions scientifiques aux membres du corps professoral et aux enseignants.
7. Établir les horaires d’études en coordination avec d’autres facultés si nécessaire.
8. Déterminer les titres académiques des enseignants et contractuels selon les règles du conseil de l’Université pour les nouveaux membres du corps professoral.