Le Comité du Contrôle est formé par le Conseil de la Faculté au début de chaque année universitaire. Il est composé d’un président et de plusieurs professeurs désignés par le doyen de la faculté, sous la supervision du président du contrôle. Le comité a pour mission de superviser les examens finaux de la faculté et d’assurer la surveillance pendant leur déroulement.

Le président du comité désigne un secrétariat chargé de l’impression des sujets d’examen le jour même afin de garantir la confidentialité. Conformément à la décision du Conseil de la Faculté, un président du contrôle et les membres du comité sont désignés chaque année.

Le Comité du Contrôle accomplit les tâches suivantes :

1. Réserver des salles pour les examens du contrôle continu.
2. Assurer la supervision générale des préparatifs avant les examens finaux, notamment l’entretien des équipements, la commande des couvertures des cahiers de réponses auprès de l’imprimerie de l’université et la préparation des feuilles de réponses spécifiques.
3. Organiser le processus des examens en élaborant un calendrier en coordination avec le Bureau d’orientation et de conseil, et établir la liste des surveillants parmi les membres du corps enseignant.
4. Recevoir les notes du contrôle continu des enseignants avant les examens finaux et les saisir dans le système informatique du comité avant le début des examens.
5. Superviser le bon déroulement des examens finaux en mobilisant des employés pour l’impression des sujets et pour la surveillance des étudiants durant les épreuves.
6. Remettre les copies d’examen aux enseignants après y avoir apposé les coupons de confidentialité, puis les récupérer après correction.
7. Enregistrer et vérifier les notes (contrôle continu et examen final), les compiler dans les copies d’examen, les saisir dans le système informatique et publier les résultats finaux des étudiants sur le site web via le système d’information académique, après vérification par le Comité du Contrôle.
8. Recevoir les réclamations des étudiants, vérifier les copies d’examen et s’assurer de l’exactitude du calcul des notes.
9. Superviser les examens finaux des cycles de deuxième et troisième cycle (études supérieures), en préparant les copies d’examen, assurant la surveillance, saisissant les résultats dans le système informatique, publiant les notes et transmettant une copie au doyen adjoint chargé des affaires académiques et des études supérieures.
10. Former un comité spécialisé pour examiner les cas de clémence concernant les étudiants réguliers et les diplômés.

Article (5) : Examens

1. La note finale de chaque matière est répartie comme suit :

-40 % pour le contrôle continu
-60 % pour l’examen final

2. L’étudiant doit passer au moins un examen écrit dans chaque matière, en plus de l’examen final au cours de l’année universitaire. L’administration de la faculté fixe le calendrier et les lieux des examens. Les examens de contrôle continu ne sont pas soumis au système de confidentialité. Les cours de formation pratique et les séminaires de recherche sont exclus de l’obligation d’examens écrits.
3. Un examen complémentaire est organisé avant le début de la nouvelle année universitaire pour les catégories suivantes :
 a. Les étudiants absents pour raison valable approuvée par la Commission des affaires étudiantes.
 b. Les étudiants ayant échoué avec une note comprise entre 40 et 59 dans une matière donnée. La note obtenue à l’examen complémentaire ne peut dépasser le grade « Bien (C) ».
 c. Les étudiants ayant obtenu une note « Passable (D) » peuvent repasser l’examen complémentaire pour améliorer leur note, sans pouvoir dépasser le grade « Bien (C) ».Pour cela, l’étudiant doit présenter une demande auprès du doyen de la faculté dans les délais fixés.
4. Les examens finaux et les examens complémentaires sont soumis à un système confidentiel. Le Comité des Examens de la faculté en assure la supervision, la notation et la publication des résultats, en coordination avec le Bureau d’orientation et de conseil.
5. La faculté transmet les notes finales des examens à la Direction de l’admission et de l’inscription ou les saisit directement dans le système automatisé.
6. Les examens se déroulent conformément aux règles et règlements établis par le Conseil de la Faculté.

Article (4) : Évaluations et points
Les notes des étudiants dans toutes les matières sont attribuées selon le barème suivant :
-Excellent (A) : 90 à 100
-Très bien (B) : 80 à 89
-Bien (C) : 70 à 79
-Passable (D) : 60 à 69
-Session complémentaire (MM) : 40 à 59

Échec (F) : Moins de 40

Lors du calcul de la moyenne générale, toutes les matières inscrites sont prises en compte, y compris celles où l’étudiant a échoué.

L’étudiant ne peut pas repasser une matière réussie avec une note égale ou supérieure à 70 %. Pour les dix premières matières où un étudiant a échoué puis réussi après redoublement, seule la deuxième note est prise en compte dans le calcul de la moyenne.

Le calcul de la moyenne générale se fait comme suit :
-Multiplier le nombre de crédits de chaque matière par la note obtenue.
-Additionner tous les produits obtenus.
-Diviser la somme par le total des crédits inscrits.

Certaines matières peuvent être notées selon le système (P/NP) (Réussi / Non Réussi), sans impact sur la moyenne générale. Ces matières sont considérées comme validées si l’étudiant obtient la mention P (Réussi) conformément aux règles fixées par la Commission des affaires académiques.

Article (11) : Fraude aux examens

1. En cas de fraude ou de tentative de fraude constatée par un surveillant, celui-ci doit rédiger un rapport mentionnant le nom de l’étudiant, son numéro, la matière concernée, la date et la description des faits, et le transmettre au doyen de la faculté.

2. Après enquête, le doyen de la faculté émet une décision stipulant que :

L’étudiant est considéré comme ayant échoué dans toutes les matières inscrites durant l’année universitaire concernée. Il est suspendu de toute inscription et de tout cours pour le reste de l’année. Le professeur de la matière et la Direction de l’admission et de l’inscription sont informés des mesures prises.

3. En cas de récidive, l’étudiant est définitivement exclu de l’université.

4. Ces dispositions s’appliquent également à toute personne qui aide ou tente d’aider un autre étudiant à tricher.